Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINI VEGAS LE CASINO DU VIN
HOULES ARNAUD

Numéro de dépôt :
3144117
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012
VINI VEGAS LE CASINO DU VIN de HOULES ARNAUD

Présentation de la marque VINI VEGAS LE CASINO DU VIN

Déposée le 15 janvier 2002 par HOULES ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINI VEGAS LE CASINO DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est HOULES ARNAUD domicilié(e) 24 BOULEVARD HENRI ARNAULD,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD HOULES domicilié(e) 24 BOULEVARD HENRI ARNAULD,49100 ANGERS - 49100 - France.

La marque VINI VEGAS LE CASINO DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINI VEGAS LE CASINO DU VIN est expirée depuis le 15 janvier 2012.


HOULES ARNAUD - 24 BOULEVARD HENRI ARNAULD,49100 ANGERS - 49100 - France


Monsieur ARNAUD HOULES - 24 BOULEVARD HENRI ARNAULD,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360909 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 8 avril 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°368045 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Location de salles de réunion ; location de chaises, de tables, de linge de table et verrerie.