Marque expirée - Marque en non vigueur

domesys
HOUIS Raphael

Numéro de dépôt :
3673299
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2019
domesys de HOUIS Raphael

Présentation de la marque domesys

Déposée le 1 septembre 2009 par HOUIS Raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domesys »

Le déposant est HOUIS Raphael domicilié(e) 22 rue du maine - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUIS Raphael domicilié(e) 22 rue du maine - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domesys est expirée depuis le 1 septembre 2019.


HOUIS Raphael - 22 rue du maine - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


HOUIS Raphael - 22 rue du maine - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Installation de solutions (appareils) électriques et informatiques (ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) sur chantier.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.