Déposée le 20 octobre 2004 par mademoiselle HOUILLIEZ CORINNE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHTI'TE FLEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CHTI'TE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Les déposants sont mademoiselle HOUILLIEZ CORINNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHTI'TE FLEUR domicilié(e) “ A ” PLACE DU CHATEAU D'EAU,62290 NOEUX LES MINES - 62290 - France et immatriculée sous le numéro RCS e .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle HOUILLIEZ CORINNE domicilié(e) “ A ” PLACE DU CHATEAU D'EAU,62290 NOEUX LES MINES - 62290 - France.
La marque LA CHTI'TE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320609.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHTI'TE FLEUR est expirée depuis le 20 octobre 2014.
Mlle HOUILLIEZ CORINNE - France
LA CHTI'TE FLEUR SARL - “ A ” PLACE DU CHATEAU D'EAU,62290 NOEUX LES MINES - 62290 - France - SIREN e
Mlle HOUILLIEZ CORINNE - “ A ” PLACE DU CHATEAU D'EAU,62290 NOEUX LES MINES - 62290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Fleurs et plantes naturelles, non transformées ou en bouquet arbuste, plantes séchées.… Fleurs artificielles, rubans… Décorations de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël synthétiques…
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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