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Marques déposées par HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS
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SODRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODRAL
HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS

Numéro de dépôt :
1040497
Date de dépôt :
02/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SODRAL

Déposée le 2 février 1978 par HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SODRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS, domicilié(e) (établissement public de droit francais), 64 rue des Minimes DOUAI (Nord). - France.

La marque SODRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SODRAL est expirée depuis le 2 février 1988.

HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRACINE N 20 , IDL , OGIP , RELAIS , SUREX , SERATHERM , SERATHERM , GPAM , SICC , OGIP


HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS - (établissement public de droit francais), 64 rue des Minimes DOUAI (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques et plus particulièrement tout conditionnement.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et plus particulièrement tout conditionnement.Petits ustensibles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqu'e);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, procelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et plus particulièrement tout conditionnement.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.