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Marques déposées par HOUILLERES DE BASSIN DU CENTRE ET DU MIDI (Etablissement public français
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ORTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTIC
HOUILLERES DE BASSIN DU CENTRE ET DU MIDI (Etablissement public français)

Numéro de dépôt :
1273170
Date de dépôt :
04/11/1980
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque ORTIC

Déposée le 4 novembre 1980 par HOUILLERES DE BASSIN DU CENTRE ET DU MIDI (Etablissement public français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ORTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUILLERES DE BASSIN DU CENTRE ET DU MIDI (Etablissement public français) domicilié(e) 11, rue de Gaulle, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

La marque ORTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORTIC est expirée depuis le 4 novembre 1990.


HOUILLERES DE BASSIN DU CENTRE ET DU MIDI (Etablissement public français) - 11, rue de Gaulle, 42000 SAINT ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires et notamment traitement de l'information par moyens mécanographiques (notamment ordinateur), conseil d'entreprises en matière d'organisation; activité d'assistance dans les domaines juridique, comptable et du prêt de main-d'oeuvre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).