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Marques déposées par HOUILLE Alain
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SERMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMATIC
HOUILLE Alain, Albert, Louis, Léon (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1566796
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1999

Présentation de la marque SERMATIC

Déposée le 22 décembre 1989 par HOUILLE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUILLE Alain, Albert, Louis, Léon (nationalité franÇaise), domicilié(e) Rue du Gué Mathieu, 77440 COCHEREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SERMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMATIC est expirée depuis le 22 décembre 1999.

HOUILLE Alain a également déposé les autres marques suivantes : SERMATIC


HOUILLE Alain, Albert, Louis, Léon (nationalité franÇaise) - Rue du Gué Mathieu, 77440 COCHEREL - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Appareils pour la distribution de boissons