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Marques déposées par HOUILLE Alain
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SERMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMATIC
HOUILLE Alain, Albert, Louis Léon

Numéro de dépôt :
1117615
Date de dépôt :
26/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SERMATIC

Déposée le 26 décembre 1979 par HOUILLE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUILLE Alain, Albert, Louis Léon domicilié(e) (nationalité francaise) Rue du Gué Mathieu 77440 COCHEREL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque SERMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERMATIC est expirée depuis le 26 décembre 1989.

HOUILLE Alain a également déposé les autres marques suivantes : SERMATIC


HOUILLE Alain, Albert, Louis Léon - (nationalité francaise) Rue du Gué Mathieu 77440 COCHEREL. - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Appareils pour la distribution de boissons.