Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUFORM
HOUGHTON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94551545
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2014

Présentation de la marque PRODUFORM

Déposée le 26 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUGHTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUGHTON domicilié(e) 259 Rue Benoit Mulsant,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2271866) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 945 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2271866) - 69448 - France.

La marque PRODUFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUFORM est expirée depuis le 26 décembre 2014.

HOUGHTON a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCOUPE , SOLINE , JP INDUSTRIE , P PRODUTEC , PRODUSOL , POLYDUR


HOUGHTON Société par Actions Simplifiée - 259 Rue Benoit Mulsant,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2271866) - 69400 - France - SIREN 315945733


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2271866) - 69448 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2271866 - Publication au BOPI 2004-09-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 22 mars 2004 - Gage constitué n°390417 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 9 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399148 - Publication au BOPI 2004-09-09

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits chimiques pour le travail des métaux.Huiles et lubrifiants industriels, notamment pour les travaux de découpage et d'emboutissage des métaux sur presses

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.