Déposée le 17 novembre 1993 par HOUGET Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
la marque française « LA BRIOCHE DE LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est HOUGET Michel, domicilié(e) 5 rue des Déportés, 53000 LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUGET Michel - France.
La marque LA BRIOCHE DE LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOCHE DE LAVAL est expirée depuis le 17 novembre 2003.
HOUGET Michel - 5 rue des Déportés, 53000 LAVAL - France
HOUGET Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Viennoiserie, pâtisserie, pain, boissons non alcoolisées, glaces et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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