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Marques déposées par monsieur HOUEN Michel
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SURV AXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURV AXE
Mr HOUEN Michel, Moluin de KERCH'ONUEL, PLOUJEAN, 29210 MORLAIX.

Numéro de dépôt :
1289815
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1994
SURV AXE de HOUEN Michel

Présentation de la marque SURV AXE

Déposée le 14 novembre 1984 par monsieur HOUEN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURV AXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HOUEN Michel - France.

La marque SURV AXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURV AXE est expirée depuis le 14 novembre 1994.


Mr HOUEN Michel, Moluin de KERCH'ONUEL, PLOUJEAN, 29210 MORLAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.