Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE A L'ENVERS
Houel HENRY ALBERT
BOUHASSOUNE MURIELLE, AÏCHA
BOUHASSOUNE PASCAL
VERCELLI THIERRY
QUELIN EDOUARD GERMAIN

Numéro de dépôt :
3486632
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017
TERRE A L\'ENVERS de Houel HENRY ALBERT

Présentation de la marque TERRE A L'ENVERS

Déposée le 7 mars 2007 par Houel HENRY ALBERT, BOUHASSOUNE MURIELLE, BOUHASSOUNE PASCAL, VERCELLI THIERRY, QUELIN EDOUARD GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE A L'ENVERS »

Les déposants sont Houel HENRY ALBERT domicilié(e) 8 CHEMIN DE LA JUSTICE,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France, BOUHASSOUNE MURIELLE, AÏCHA domicilié(e) 8 CHEMIN DE LA JUSTICE,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France, BOUHASSOUNE PASCAL domicilié(e) 1 RUE DE FLANDRE,92140 CLAMART - 92140 - France, VERCELLI THIERRY domicilié(e) 3 RUE DES PRIMEVÈRES,92160 ANTONY - 92160 - France, QUELIN EDOUARD GERMAIN domicilié(e) 32 RUE FELIX FAURE,78360 MONTESSON - 78360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BOUHASSOUNE PASCAL domicilié(e) 1 RUE DE FLANDRE,92140 CLAMART - 92140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE A L'ENVERS est expirée depuis le 7 mars 2017.


Houel HENRY ALBERT - 8 CHEMIN DE LA JUSTICE,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France

BOUHASSOUNE MURIELLE, AÏCHA - 8 CHEMIN DE LA JUSTICE,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France

BOUHASSOUNE PASCAL - 1 RUE DE FLANDRE,92140 CLAMART - 92140 - France

VERCELLI THIERRY - 3 RUE DES PRIMEVÈRES,92160 ANTONY - 92160 - France

QUELIN EDOUARD GERMAIN - 32 RUE FELIX FAURE,78360 MONTESSON - 78360 - France


MR BOUHASSOUNE PASCAL - 1 RUE DE FLANDRE,92140 CLAMART - 92140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage.

Vêtements, chaussures, chapellerie chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures, gants (habillement) fourrures (vêtement) foulards ; cravates bonneteries chaussettes chaussons chaussures de plage de ski ou de sport couches en matières textiles, sous-vêtements ;

Education formation divertissement information en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres dressage d'annimaux. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (education ou divertissement) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un reseau informatique publication electronique de livres et de periodique en ligne. Micro-édition.