Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES TROPHEES D OR DE L ACADEMIE DES VOLANTS
Numéro de dépôt :
3039794
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LES TROPHEES D OR DE L ACADEMIE DES VOLANTS
Déposée le 10 juillet 2000 par HOUEL GEORGES et HOUEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROPHEES D OR DE L ACADEMIE DES VOLANTS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUEL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329268 - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2001-08-28