Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TINO
Numéro de dépôt :
1630841
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2000
Présentation de la marque TINO
Déposée le 4 décembre 1990 par HOUEL de CHAULIEU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINO est expirée depuis le 4 décembre 2000.
HOUEL de CHAULIEU Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19