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Marques déposées par HOUEL de CHAULIEU Philippe
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GENECOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENECOM
HOUEL de CHAULIEU Philippe

Numéro de dépôt :
93467070
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque GENECOM

Déposée le 5 mai 1993 par HOUEL de CHAULIEU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est HOUEL de CHAULIEU Philippe, domicilié(e) 8, rue de Pomereu, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUEL de CHAULIEU Philippe - France.

La marque GENECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENECOM est expirée depuis le 5 mai 2003.

HOUEL de CHAULIEU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TINO , NUPTEL , WALLY , EUROGENEAL , YOU AND ME , LIVIE , NUPTIAL


HOUEL de CHAULIEU Philippe - 8, rue de Pomereu, 75116 PARIS - France


HOUEL de CHAULIEU Philippe - France


Inscription le 6 mai 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172197 - Publication au BOPI 1994-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

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