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Marques déposées par HOUEL Daniel
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LE VOLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VOLANT
HOUEL Daniel

Numéro de dépôt :
3094926
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque LE VOLANT

Déposée le 11 avril 2001 par HOUEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est HOUEL Daniel, domicilié(e) 4 rue Léon Cosnard, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUEL Daniel - France.

La marque LE VOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VOLANT est expirée depuis le 11 avril 2011.

HOUEL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES D OR DE L ACADEMIE DES VOLANTS


HOUEL Daniel - 4 rue Léon Cosnard, 75017 Paris - France


HOUEL Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Restauration (alimentation). Bar-hôtel-restaurant.