SCAD Share Communicate Announce Disclose
Présentation de la marque SCAD Share Communicate Announce Disclose
Déposée le 17 septembre 2004 par HOUEIX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAD Share Communicate Announce Disclose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCAD Share Communicate Announce Disclose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAD Share Communicate Announce Disclose est expirée depuis le 17 septembre 2014.
HOUEIX Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412083 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44