Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE CELTE
HOUEIX Didier (Jean-François)

Numéro de dépôt :
96637707
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2006

Présentation de la marque TERRE CELTE

Déposée le 1 août 1996 par HOUEIX Didier (Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE CELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est HOUEIX Didier (Jean-François), domicilié(e) LE VAL HIMBOUL, 35470 PLECHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUEIX - France.

La marque TERRE CELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE CELTE est expirée depuis le 1 août 2006.

HOUEIX Didier (Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : "TERRE CELTES" BRETAGNE-IRLANDE-PAYS DE GALLES ANGLETERRE-ECOSSE-GALICE , PLAGE MAGAZINE


HOUEIX Didier (Jean-François) - LE VAL HIMBOUL, 35470 PLECHATEL - France


HOUEIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Produits en ces matières papier carton à savoir: cartonnages. sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies papeterie; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, pochettes, films) Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.