The Art by Sophie Charlotte
Présentation de la marque The Art by Sophie Charlotte
Déposée le 8 octobre 2012 par mademoiselle HOUEE Sophie-Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « The Art by Sophie Charlotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque The Art by Sophie Charlotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Art by Sophie Charlotte est expirée depuis le 8 octobre 2022.
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06