Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN PARFAIT
HOUEE NORICK
DE GUISTI CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3291050
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
PAIN PARFAIT de HOUEE NORICK

Présentation de la marque PAIN PARFAIT

Déposée le 11 mai 2004 par HOUEE NORICK et DE GUISTI CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Les déposants sont HOUEE NORICK domicilié(e) 59 rue LOUIS LECUYER,92000 NANTERRE - 92000 - France et DE GUISTI CHRISTOPHE domicilié(e) 14 rue DU PONT DE PRUNIERS,49080 BOUCHEMAINE - 49080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUÉE NORICK domicilié(e) 59 rue LOUIS LECUYER,92000 NANTERRE - 92000 - France.

La marque PAIN PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN PARFAIT est expirée depuis le 11 mai 2014.


HOUEE NORICK - 59 rue LOUIS LECUYER,92000 NANTERRE - 92000 - France

DE GUISTI CHRISTOPHE - 14 rue DU PONT DE PRUNIERS,49080 BOUCHEMAINE - 49080 - France


HOUÉE NORICK - 59 rue LOUIS LECUYER,92000 NANTERRE - 92000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

– pain. – pâtisserie et confiserie. – glaces comestibles. – glace à rafraîchir. – sandwiches. – gâteaux. – bières. – eaux minérales et gazeuses. – boissons de fruit et jus de fruits. – sirops et autres préparation pour faire des boissons. – limonades. – nectar de fruit. – sodas. – apéritifs sans alcool. – services de restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.