Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOON-LIGHT
HOUDRET ANTOINE

Numéro de dépôt :
93451824
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque SPOON-LIGHT

Déposée le 20 janvier 1993 par HOUDRET ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOON-LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est HOUDRET ANTOINE, domicilié(e) 37 RUE DES RASSELINS, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUDRET ANTOINE - France.

La marque SPOON-LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOON-LIGHT est expirée depuis le 20 janvier 2003.


HOUDRET ANTOINE - 37 RUE DES RASSELINS, 75020 PARIS - France


HOUDRET ANTOINE - France


Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278487 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Complément alimentaire diététique à usage médical Complément alimentaire diététique sous forme de boissons non alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.