Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOD
Numéro de dépôt :
1301650
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1995
Présentation de la marque PROMOD
Déposée le 8 mars 1985 par monsieur HOUDRET Alain-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOD est expirée depuis le 8 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32