Déposée le 31 mars 2011 par HOUDOUX Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LESMALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est HOUDOUX Nicolas domicilié(e) 22, Rue du Centre - 83350 - RAMATUELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque LESMALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LESMALLES est expirée depuis le 31 mars 2021.
HOUDOUX Nicolas - 22, Rue du Centre - 83350 - RAMATUELLE - France
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de rasage.
Bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Cédéroms et DVD. Compacts-disques (audio vidéo). Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Articles de lunetterie ; lunettes (optique), lunettes (solaires) ; étuis à lunettes ; étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes. Casques de protection, notamment pour motos et automobiles ; casques de protection pour le sport.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; bijouterie de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Boutons de manchettes, pinces de cravate, bagues, bracelets, boucles d'oreilles, colliers, broches. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ».
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Nappes.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements. Bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; chaussures de plage ; tuniques (vêtements pour la plage).
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