Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIS VERT
HOUDET Georges, Pen Meil, 56610 ARRADON.

Numéro de dépôt :
1260758
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
08/12/1993

Présentation de la marque TAPIS VERT

Déposée le 8 décembre 1983 par HOUDET Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « TAPIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUDET Georges, Pen Meil, 56610 ARRADON. - France.

La marque TAPIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIS VERT est expirée depuis le 8 décembre 1993.

HOUDET Georges a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL GAZON , VERT GAZON , LE VOLTIGEUR


HOUDET Georges, Pen Meil, 56610 ARRADON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais et amendements pour les terres.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes, graines destinées à faire des gazons, pelouses, prairies, talus et autres surfaces enherbées.Substances alimentaires pour les animaux, graines destinées à l'alimentation des oiseaux, animaux de basse-cour. Charbon de bois.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.