Déposée le 8 décembre 1983 par HOUDET Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « TAPIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOUDET Georges, Pen Meil, 56610 ARRADON. - France.
La marque TAPIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais et amendements pour les terres.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes, graines destinées à faire des gazons, pelouses, prairies, talus et autres surfaces enherbées.Substances alimentaires pour les animaux, graines destinées à l'alimentation des oiseaux, animaux de basse-cour. Charbon de bois.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TAPIS VERT"