Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARMOR PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES FURTHER PROCESSED PRODUCTS
HOUDEBINE S.A

Numéro de dépôt :
3059363
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2010
FARMOR PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES FURTHER PROCESSED PRODUCTS de HOUDEBINE

Présentation de la marque FARMOR PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES FURTHER PROCESSED PRODUCTS

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) HOUDEBINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FARMOR PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES FURTHER PROCESSED PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUDEBINE domicilié(e) (Société Anonyme), Zone industrielle de Kerguilloten, 56920 NOYAL-PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 331 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY DURAND - France.

La marque FARMOR PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES FURTHER PROCESSED PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARMOR PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES FURTHER PROCESSED PRODUCTS est expirée depuis le 20 octobre 2010.

HOUDEBINE a également déposé les autres marques suivantes : FARMOR , LES ATELIERS DU GOUT , KEROHAN , DINDODINE


HOUDEBINE S.A - (Société Anonyme), Zone industrielle de Kerguilloten, 56920 NOYAL-PONTIVY - France - SIREN 319331849


Cabinet TONY DURAND - France


Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365038 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibiers, d'extraits de viande, de fruits et légumes, d'oeufs et de lait, frais ou surgelés.