Déposée le 16 août 2001 par HOUDAYER Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est HOUDAYER Laurent, domicilié(e) 43, Avenue de Lorraine, 13600 LA CIOTAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUDAYER Laurent - France.
La marque DOMLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMLINE est expirée depuis le 16 août 2011.
HOUDAYER Laurent a également déposé les autres marques suivantes : VITAL SANTE SENIOR
HOUDAYER Laurent - 43, Avenue de Lorraine, 13600 LA CIOTAT - France
HOUDAYER Laurent - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical. Boissons de fruit et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Protéines pour l'alimentation humaine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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