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Marques déposées par Houdayer Bernard
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“ PETITE ÉGLISE ANTI-CONCORDAIRE STEVENNISTE ” P.E.A.C.S.
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ PETITE ÉGLISE ANTI-CONCORDAIRE STEVENNISTE ” P.E.A.C.S.
Houdayer Bernard

Numéro de dépôt :
3445418
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/08/2016
“ PETITE ÉGLISE ANTI-CONCORDAIRE STEVENNISTE ” P.E.A.C.S. de Houdayer Bernard

Présentation de la marque “ PETITE ÉGLISE ANTI-CONCORDAIRE STEVENNISTE ” P.E.A.C.S.

Déposée le 9 août 2006 par Houdayer Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ PETITE ÉGLISE ANTI-CONCORDAIRE STEVENNISTE ” P.E.A.C.S. »

Le déposant est Houdayer Bernard domicilié(e) 96/98 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Houdayer Bernard domicilié(e) 96/98 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ PETITE ÉGLISE ANTI-CONCORDAIRE STEVENNISTE ” P.E.A.C.S. est expirée depuis le 9 août 2016.

Houdayer Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BIO RESPIRATION , PETITE EGLISE APOSTOLIQUE VIEILLE CATHOLIQUE P.E.A.V.C.


Houdayer Bernard - 96/98 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France


Houdayer Bernard - 96/98 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Livres – journaux – prospectus brochures – calendrier.

Publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publication de textes – publicitaires relations publiques.

Formation – publication de livres – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.