HOUDAN MENUISERIES, Société anonyme au capital de 4 000 000,00 Euros
Numéro de dépôt :
4074630
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/03/2024
Présentation de la marque HOUDAN CUISINES
Déposée le 7 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) HOUDAN MENUISERIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HOUDAN CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUDAN MENUISERIES domicilié(e) Siège social : ZA du Bois Rigault Nord, Rue Calmette - 62880 - VENDIN LE VIEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 588 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francis DUPONT domicilié(e) Hôtel de Vinci, 45 rue Saint Etienne, BP 127 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque HOUDAN CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUDAN CUISINES est expirée depuis le 7 mars 2024.
HOUDAN MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : LAMONA CUISINES
HOUDAN MENUISERIES, Société anonyme au capital de 4 000 000,00 Euros - Siège social : ZA du Bois Rigault Nord, Rue Calmette - 62880 - VENDIN LE VIEIL - France - SIREN 477588966
Maître Francis DUPONT - Hôtel de Vinci, 45 rue Saint Etienne, BP 127 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 29 novembre 2016 - Changement de forme juridique n°690077 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29
Inscription le 29 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690076 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29
Inscription le 31 mars 2017 - Concession de licence n°697604 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-03-31
– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
– meubles, glaces (miroirs), cadres.
– informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation, informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat.
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