Marque enregistrée - Marque en vigueur

Houda Sevilla
Madame Houda ALACHBILI épouse TROUVE

Numéro de dépôt :
4659206
Date de dépôt :
21/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2030
Houda Sevilla de Houda ALACHBILI épouse TROUVE

Présentation de la marque Houda Sevilla

Déposée par voie électronique le 21 juin 2020 par madame Houda ALACHBILI épouse TROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Houda Sevilla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est madame Houda ALACHBILI épouse TROUVE domicilié(e) 2 bis avenue de Lattre de Tasigny - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Houda ALACHBILI épouse TROUVE domicilié(e) 2 bis avenue de Lattre de Tasigny - 57000 - METZ - France.

La marque Houda Sevilla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Houda Sevilla arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.


Madame Houda ALACHBILI épouse TROUVE - 2 bis avenue de Lattre de Tasigny - 57000 - METZ - France


Madame Houda ALACHBILI épouse TROUVE - 2 bis avenue de Lattre de Tasigny - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.