Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFE PARTY LA FÊTE EN TOUTE SECURITE
HOUCINE OUALI

Numéro de dépôt :
3822034
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2021
SAFE PARTY LA FÊTE EN TOUTE SECURITE de HOUCINE OUALI

Présentation de la marque SAFE PARTY LA FÊTE EN TOUTE SECURITE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par HOUCINE OUALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFE PARTY LA FÊTE EN TOUTE SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est HOUCINE OUALI domicilié(e) 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUCINE OUALI domicilié(e) 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France.

La marque SAFE PARTY LA FÊTE EN TOUTE SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFE PARTY LA FÊTE EN TOUTE SECURITE est expirée depuis le 8 avril 2021.


HOUCINE OUALI - 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France


HOUCINE OUALI - 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;Ethylotests ; éthylomètres ; alcoomètres ; alcootests ; appareils et instruments de contrôle, de détection, de mesure, danalyse ou de test de lalcoolémie, de lalcool dans l'air expiré ou dans le sang ; appareils et instruments de mesure ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;Préservatifs ; contraceptifs non chimiques. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bonbons ; confiseries ; sucreries ; gommes à mâcher, non à usage médicinal.