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Marques déposées par HOTTELET Francis
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CYCLES VITTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLES VITTA
HOTTELET Francis

Numéro de dépôt :
3283541
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
CYCLES VITTA de HOTTELET Francis

Présentation de la marque CYCLES VITTA

Déposée le 26 mars 2004 par HOTTELET Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLES VITTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est HOTTELET Francis domicilié(e) Route de St Mahre,46140 SAUZET - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis HOTTELET domicilié(e) Route de St Mahre,46140 SAUZET - 46140 - France.

La marque CYCLES VITTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLES VITTA est expirée depuis le 26 mars 2014.


HOTTELET Francis - Route de St Mahre,46140 SAUZET - 46140 - France


Monsieur Francis HOTTELET - Route de St Mahre,46140 SAUZET - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Cycles – roues. Cadres de vélos. Fourches – carbone. Tiges de selles-carbone. Potences-carbone.