Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL
HOTPOINT LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
93496131
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 10 décembre 1993 par HOTPOINT LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est HOTPOINT LIMITED (société britannique), domicilié(e) Celta Road, Peterborough PE2 9JB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL est expirée depuis le 10 décembre 2003.

HOTPOINT LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMATIC


HOTPOINT LIMITED (société britannique) - Celta Road, Peterborough PE2 9JB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Réfrigérateurs et congélateurs à usage domestique et leurs parties constitutives