Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGA
HOTELWASCHE ERWIN MOLLER GmbH société de droit allemand
HOTELWÄSCHE ERWIN MÜLLER GmbH société de droit Allemand

Numéro de dépôt :
98726682
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 6 avril 1998 par la société étrangère HOTELWASCHE ERWIN MOLLER GmbH et la société étrangère HOTELWÄSCHE ERWIN MÜLLER GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Les déposants sont la société étrangère HOTELWASCHE ERWIN MOLLER GmbH domicilié(e) Hettlinger Strasse 9, 86637 WERTINGEN, Allemagne - Allemagne et la société étrangère HOTELWÄSCHE ERWIN MÜLLER GmbH domicilié(e) Hettlinger Strasse 9, 86637 WERTINGEN, Allemagne (correction BOPI 1999-16) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 6 avril 2008.


HOTELWASCHE ERWIN MOLLER GmbH société de droit allemand - Hettlinger Strasse 9, 86637 WERTINGEN, Allemagne - Allemagne

HOTELWÄSCHE ERWIN MÜLLER GmbH société de droit Allemand - Hettlinger Strasse 9, 86637 WERTINGEN, Allemagne (correction BOPI 1999-16) - France


CABINET HERRBURGER - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342462 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329605 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 16 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300236 - Publication au BOPI 2000-05-16

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Détergents et décolorants ; produits à nettoyer, à polir et dégraisser ; savons ; parfumeries, huiles éthérées, cosmétiques, lotions capillaires ; dentifrices. Métaux communs et leurs alliages ; feuilles d'aluminium, récipients et plateaux de service en aluminium pour le ménage, la cuisine et l'hôtel ; coffre-forts, boîtes ; récipients d'emballage métalliques. Aspirateurs, cireuses électriques pour chaussures. Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères), rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, à production à vapeur pour la cuisson des aliments, de refroidissement, de séchage et d'aération en particulier pour le ménage, la cuisine et l'hôtel, cuisinières, grilloirs, réfrigérateurs, cafetières et chauffes-eau ; machines à trancher, carquois de cuisson, presses, friteuses, appareils de cuisson au gaz, coupe-légumes, grills, balais automatiques, pétrins, mixers, appareils de cuisine, fours micro-ondes, plaques de cuisson, automates pour la fabrication de crème chantilly, chauffe-plats, grille-pain, rôtissoires, appareils de mise sous vide, appareils pour le maintien à température de plats ; saturateurs, installations de conditionnement d'air et de climatisation ; ventilateurs ; sèche-cheveux, cireuses pour chaussures, cabines de douche. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; livres, imprimés, formulaires pour l'hôtellerie, cartes, porte-cartes de menus, formulaires pour l'hôtellerie, menus des plats et des boissons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette en papier, fleurs, guirlandes en papier, confettis, photographies et posters, articles pour la papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie, bourses, portefeuilles, étuis pour clés, cartes de menus en cuir ou imitation du cuir. Meubles, meubles de cuisine, glaces, cadres, portemanteaux, supports de valises ; étagères ; tableaux d'affichage, cintres pour vêtements en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Literie (à l'exception du linge) ; caillebotis non métalliques, lits, matelas, coussins, coussins de chaise. Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et l'hôtel (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ustensiles de cuisson non électriques, moules, fait-tout, casseroles, poêles, marmites, verrerie, porcelaines et faïences pour le ménage, la cuisine ou l'hôtel, ustensiles de cuisine et de service, ustensiles pour le maintien de la température, soupières, vaisselle de table non en métaux précieux, verres à boire, chopes à bière, poêles à frire, pots, poivriers et salières, boîtes de transport, corbeilles à usage domestiques, coffres à ménagères non en métaux précieux, beurriers, coquetiers, gobelets non en métaux précieux, planches à couper ou à découper des aliments ; porte-savons, tire-bouchons, mélangeurs manuels (shakers), vases, chandeliers, gamelles, brocs, poubelles non en métaux précieux, sacs isothermes, bouteilles réfrigérantes, peignes et éponges, seaux, balais, brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, opalines, assiettes. Filets, tentes, bâches ; plumes pour la literie, édredons en plume Tissus et produits textiles savoir linge de bain (l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table, nappes ; housses de protection pour table, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles non tissés, couvertures de voyage, couvertures de lit ; couvre-lit, édredons, housses pour matelas, serviettes de toilette, essuie-verres. Peignoirs de bain, vêtements, chaussures, coiffes, vêtements, chaussures et coiffes pour le travail Tapis, carpettes, paillassons, gratte-pieds, nattes, descentes de bains. Articles pour fumeurs ; tabacs, allumettes, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux. Entretien, réparation, nettoyage, repassage du linge, blanchisserie, blanchissage du linge en particulier dans le domaine de l'hôtellerie et restauration. Education ; formation en particulier dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration. Consultations professionnelles et établissements de plans et installations de cuisines.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.