Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROI SOLEIL
HOTELS ROI SOLEIL, Société Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3060520
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2020

Présentation de la marque ROI SOLEIL

Déposée le 24 octobre 2000 par la société HOTELS ROI SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société HOTELS ROI SOLEIL domicilié(e) 1 a rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 378 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROI SOLEIL est expirée depuis le 24 octobre 2020.

HOTELS ROI SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ROI SOLEIL , LOW COST QUALITY , ROI SOLEIL , (Marque figurative) , PETIT SOLEIL


HOTELS ROI SOLEIL, Société Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - 1 a rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France - SIREN 490378767


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444144 - Publication au BOPI 2006-11-23

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442817 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 9 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794786 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires pour ordinateurs destinés notamment aux domaines d'activités suivants : hôtellerie et restauration et, plus généralement, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires d'ordinateurs ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données destinés notamment aux domaines d'activités suivants : hôtellerie et restauration ; conception de systèmes informatiques ; conseils, consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils, consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.