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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTELS ROI SOLEIL
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PETIT SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT SOLEIL
HOTELS ROI SOLEIL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3585727
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/07/2018
PETIT SOLEIL de HOTELS ROI SOLEIL

Présentation de la marque PETIT SOLEIL

Déposée le 1 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTELS ROI SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PETIT SOLEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTELS ROI SOLEIL domicilié(e) 1A rue des Frères Lumière,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 378 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT SOLEIL est expirée depuis le 1 juillet 2018.

HOTELS ROI SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ROI SOLEIL , ROI SOLEIL , LOW COST QUALITY , ROI SOLEIL , (Marque figurative)


HOTELS ROI SOLEIL Société à Responsabilité Limitée - 1A rue des Frères Lumière,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 490378767


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Direction d'hôtels (aide à la direction des affaires). Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de l'hôtellerie ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, mise à disposition de savoir-faire commercial et marketing.

Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base des franchisés et du personnel, notamment dans le domaine de l'hôtellerie.

Hôtels, services hôteliers, motels, location de chambres, direction d'hôtels (services hôteliers), réservation d'hôtels, services de motels, pensions, location de logements temporaires, location de salles de réunion, maison de vacances.

Concession de licences, notamment dans le domaine de l'hôtellerie.