Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE
/
H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS
HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3709037
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2020
H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D\'HOTELS INDEPENDANTS de HOTELS CIRCUITS EN FRANCE

Présentation de la marque H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS

Déposée le 29 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE domicilié(e) 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 338 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTELS CIRCUITS EN FRANCE domicilié(e) 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS est expirée depuis le 29 janvier 2020.

HOTELS CIRCUITS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEJOURS LIBERTE , CIRCUITS HOTELS FRANCE , HOTELS COULEURS FRANCE , COULEURS DE FRANCE SEJOURS , LA CHAINE D'HÔTELS SPECIALISTES DE L'ACCUEIL DES GROUPES , LE TEMPS DU BON VIVRE , HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , LE TEMPS DU BON VIVRE dans les provinces de France


HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA - 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France - SIREN 423338086


HOTELS CIRCUITS EN FRANCE - 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.