Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KY'FLETTE
“ HOTELS ATMOSPHERE ” S.A. au capital de 110 880 Euros

Numéro de dépôt :
3254648
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013
KY\'FLETTE de HOTELS ATMOSPHERE ” au capital de 110 880 Euros

Présentation de la marque KY'FLETTE

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) HOTELS ATMOSPHERE ” au capital de 110 880 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KY'FLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELS ATMOSPHERE ” au capital de 110 880 Euros domicilié(e) 51, rue Bonnabaud,(63000 CLERMONT-FERRAND - (63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 613 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gildas ROCHER JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

La marque KY'FLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KY'FLETTE est expirée depuis le 23 octobre 2013.


“ HOTELS ATMOSPHERE ” S.A. au capital de 110 880 Euros - 51, rue Bonnabaud,(63000 CLERMONT-FERRAND - (63000 - France - SIREN 412613747


Monsieur Gildas ROCHER JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapocia, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizza, plats cuisinés préparés avec les produits ci-dessus. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés préparés avec les produits ci-dessus. Restauration (alimentation), restaurants à service rapide (snack bars), restaurants libre service, service de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.