Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VILLA DES TERNES
HOTELS ARC DE TRIOMPHE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
4143302
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
LA VILLA DES TERNES de HOTELS ARC DE TRIOMPHE

Présentation de la marque LA VILLA DES TERNES

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par HOTELS ARC DE TRIOMPHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VILLA DES TERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est HOTELS ARC DE TRIOMPHETODO domicilié(e) 97 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 750 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Debray domicilié(e) 51 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque LA VILLA DES TERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA DES TERNES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

HOTELS ARC DE TRIOMPHE a également déposé les autres marques suivantes : HP Les Hôtels Parisiens


HOTELS ARC DE TRIOMPHE, Société en Nom Collectif - 97 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France - SIREN 407750819


M. Yann Debray - 51 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Services hôteliers ; réservation d'hôtel ; services d'hébergement temporaire ; location de salles ; services de bar et de restauration.