LA VILLA DES TERNES
Présentation de la marque LA VILLA DES TERNES
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par HOTELS ARC DE TRIOMPHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VILLA DES TERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VILLA DES TERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA DES TERNES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.
HOTELS ARC DE TRIOMPHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15