Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HÔTELS ARC DE TRIOMPHE (Société en nom collectif
/
VILLA DES TERNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA DES TERNES
HÔTELS ARC DE TRIOMPHE (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3171363
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
VILLA DES TERNES de HÔTELS ARC DE TRIOMPHE (Société en nom collectif

Présentation de la marque VILLA DES TERNES

Déposée le 27 juin 2002 par la société HÔTELS ARC DE TRIOMPHE (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLA DES TERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société HÔTELS ARC DE TRIOMPHE (Société en nom collectif domicilié(e) 97 avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 750 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VILLA DES TERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA DES TERNES est expirée depuis le 27 juin 2012.


HÔTELS ARC DE TRIOMPHE (Société en nom collectif) - 97 avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 407750819


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Résidences hôtelières ; hôtels ; réservation d'hôtels ; location, réservation de logements temporaires.