POIVRE ET CIEL
Présentation de la marque POIVRE ET CIEL
Déposée le 20 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTELS ACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POIVRE ET CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POIVRE ET CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRE ET CIEL est expirée depuis le 20 août 2003.
HOTELS ACTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40