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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HOTELS 16
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HOTELS 16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTELS 16
HOTELS 16, EURL

Numéro de dépôt :
3888919
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
HOTELS 16 de HOTELS 16

Présentation de la marque HOTELS 16

Déposée le 12 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HOTELS 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELS 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HOTELS 16 domicilié(e) 16 rue de la Plage - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 942 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAINTRIER, AVOCATS, M. BELOUIS Bruno domicilié(e) 52 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque HOTELS 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELS 16 est expirée depuis le 12 janvier 2022.


HOTELS 16, EURL - 16 rue de la Plage - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France - SIREN 518942933


CHAINTRIER, AVOCATS, M. BELOUIS Bruno - 52 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.