Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HOTEL PASSERELLE
Numéro de dépôt :
3809934
Date de dépôt :
27/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque HOTEL PASSERELLE
Déposée par voie électronique le 27 février 2011 par HOTELLERIE LAHCENE SPRL et GHILES LAHCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL PASSERELLE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582648 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24