HOTEL BASILE
Présentation de la marque HOTEL BASILE
Déposée le 20 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTELIERE COLLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOTEL BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOTEL BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL BASILE est expirée depuis le 20 février 2022.
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24