Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTELIERE CLC
/
S SOVEREIGN HOTELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SOVEREIGN HOTELS
S.A. HOTELIERE CLC

Numéro de dépôt :
3162199
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2012
S SOVEREIGN HOTELS de HOTELIERE CLC

Présentation de la marque S SOVEREIGN HOTELS

Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) HOTELIERE CLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SOVEREIGN HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELIERE CLC domicilié(e) 54 Quai de Seine,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 792 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BURDIN SA HOTELIERE CLC domicilié(e) Rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France.

La marque S SOVEREIGN HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOVEREIGN HOTELS est expirée depuis le 25 avril 2012.

HOTELIERE CLC a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB RESTAURANT


S.A. HOTELIERE CLC - 54 Quai de Seine,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France - SIREN 381792423


Mr BURDIN SA HOTELIERE CLC - Rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Service d'hôtellerie, service de restauration (alimentation)