Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB RESTAURANT
S.A. HOTELIERE CLC

Numéro de dépôt :
3162198
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2012
LE CLUB RESTAURANT de HOTELIERE CLC

Présentation de la marque LE CLUB RESTAURANT

Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) HOTELIERE CLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLUB RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELIERE CLC domicilié(e) 54 Quai de Seine,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 792 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BURDIN SA HOTELIERE CLC domicilié(e) Rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France.

La marque LE CLUB RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB RESTAURANT est expirée depuis le 25 avril 2012.

HOTELIERE CLC a également déposé les autres marques suivantes : S SOVEREIGN HOTELS


S.A. HOTELIERE CLC - 54 Quai de Seine,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France - SIREN 381792423


Mr BURDIN SA HOTELIERE CLC - Rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Service de restauration (alimentation)