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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL VERNIQUET
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HOTEL DE NEUVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DE NEUVILLE
HOTEL VERNIQUET (SAS)

Numéro de dépôt :
3146046
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
HOTEL DE NEUVILLE de HOTEL VERNIQUET

Présentation de la marque HOTEL DE NEUVILLE

Déposée le 6 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL VERNIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL VERNIQUET domicilié(e) 3 rue Verniquet,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 047 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNONCES ET FORMALITES LEGALES (LE PUBLICATEUR LEGAL) domicilié(e) 11 rue Louise Thuliez,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque HOTEL DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DE NEUVILLE est expirée depuis le 6 février 2012.


HOTEL VERNIQUET (SAS) - 3 rue Verniquet,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 622047009


ANNONCES ET FORMALITES LEGALES (LE PUBLICATEUR LEGAL) - 11 rue Louise Thuliez,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hotellerie