Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le V
HOTEL VERNET, SAS

Numéro de dépôt :
4083577
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2024
Le V de HOTEL VERNET

Présentation de la marque Le V

Déposée le 4 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL VERNET domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL VERNET, M. Rialland Benjamin domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

La marque Le V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le V est expirée depuis le 4 avril 2024.

HOTEL VERNET a également déposé les autres marques suivantes : LE V , LA GALERIE DU VERNET


HOTEL VERNET, SAS - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


HOTEL VERNET, M. Rialland Benjamin - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640849 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

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