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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTEL TRONCHET
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HOTEL CHAVANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL CHAVANEL
HOTEL TRONCHET, S.A

Numéro de dépôt :
3975228
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
HOTEL CHAVANEL de HOTEL TRONCHET

Présentation de la marque HOTEL CHAVANEL

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) HOTEL TRONCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL CHAVANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL TRONCHET domicilié(e) 22 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 045 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL TRONCHET, Mme. SOPHIE CHARLET-MELLOUL domicilié(e) 22 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France.

La marque HOTEL CHAVANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL CHAVANEL est expirée depuis le 17 janvier 2023.

HOTEL TRONCHET a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL TRONCHET T


HOTEL TRONCHET, S.A - 22 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France - SIREN 582045423


HOTEL TRONCHET, Mme. SOPHIE CHARLET-MELLOUL - 22 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.