TERMINUS ORLEANS
Présentation de la marque TERMINUS ORLEANS
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) Hôtel Terminus Orléans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERMINUS ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERMINUS ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINUS ORLEANS est expirée depuis le 22 janvier 2021.
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19