Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE
HOTEL SUISSE, SARL

Numéro de dépôt :
4176115
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2025
LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE de HOTEL SUISSE

Présentation de la marque LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE

Déposée le 24 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL SUISSE domicilié(e) 15 quai Rauba Capéu - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 803 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ShubertCollin Associés domicilié(e) 98 bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

HOTEL SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : HÔTEL SUISSE HS *** HÔTEL SUISSE NICE , LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE , HOTEL SUISSE


HOTEL SUISSE, SARL - 15 quai Rauba Capéu - 06300 - NICE - France - SIREN 955803531


ShubertCollin Associés - 98 bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Services hôteliers ; restauration (alimentation) ; location de salles de réunion.