Présentation de la marque HÔTEL SUISSE HS *** HÔTEL SUISSE NICE
Déposée le 24 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL SUISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HÔTEL SUISSE HS *** HÔTEL SUISSE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL SUISSE domicilié(e) 15, quai Rauba Capeu - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 803 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ShubertCollin Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 98, bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
La marque HÔTEL SUISSE HS *** HÔTEL SUISSE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170603.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOTEL SUISSE, SARL - 15, quai Rauba Capeu - 06300 - NICE - France - SIREN 955803531
ShubertCollin Associés, Avocats à la Cour - 98, bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 24 février 2010 - Changement de nature juridique n°517489 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503394 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , verrerie de table, porcelaine et faïence de table. Éducation, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films, location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines, services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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